ActuEL RH

Paroles de
Absences et congés

Avec le congé "Respiration", Orange accorde un temps de pause rémunéré à ses salariés en cours de carrière

20/10/2022
Orange vient de lancer le congé "Respiration", un dispositif, issu du nouvel accord intergénérationnel, qui permet à un salarié de s’absenter de trois à 12 mois pour s’offrir une pause en milieu de carrière tout en étant partiellement rémunéré. 96 demandes ont été validées depuis mai dernier. La formule séduit davantage les cols blancs.

Accorder un "temps de respiration" en cours de carrière à ses salariés afin qu’ils réalisent un projet hors du groupe : c’est ce qu’Orange (137 000 salariés dans le monde dont 76 000 en France) vient de mettre en place avec l’accord intergénérationnel 2022-2024 signé, en décembre 2021, par trois organisations syndicales (CFDT, FO, Sud mais pas la CGT).

A la une
Formation

Deux professionnels RH sur trois souhaitaient externaliser la conception de ses dispositifs de formation

14/10/2022
Selon le baromètre Cegos, présenté hier, 71 % des DRH sondés n’hésitent pas à solliciter des financements publics pour boucler leurs budgets formation. Parmi les leviers, les DRH privilégient la préparation opérationnelle à l’emploi (POEI), financée par Pôle emploi et l’abondement au cas par cas du compte personnel de formation. Mais le dispositif "Pro-A" n’a que très peu d’adeptes.


Quel bilan les DRH dressent-ils de la loi Avenir professionnel ? Alors que les partenaires sociaux finalisent leurs travaux sur l’évaluation de la loi du 5 septembre 2018, lancés en octobre dernier, une enquête de la Cegos, présentée hier dévoile les nouveaux réflexes des professionnels RH.

Chronique
Contrôles et contentieux

Attention à la collision des procédures d’enquête !

24/10/2022
Dans cette chronique, Emmanuel Moyne et Lisa Janaszewicz, respectivement avocat associé et avocate collaboratrice au sein du cabinet Bougartchev Moyne Associés, mettent en garde les entreprises qui mènent des enquêtes internes sans prévoir un certain nombre de garanties procédurales. Il existe en effet une porosité entre la procédure pénale et la procédure sociale.
Introduction

Les entreprises, administrations et même les établissements d’enseignement ont vu, au fil du temps, leurs obligations en matière, notamment, d’hygiène, de santé et de sécurité se renforcer. Ces entités se doivent de tout mettre en œuvre afin de prévenir et, le cas échéant, favoriser la révélation de tout fait préjudiciable ou potentiellement délictueux commis en leur sein.

Emmanuel Moyne et Lisa Janaszewicz
Mouvements
Profession

Virginie Baroche nommée responsable des ressources humaines de Gamned!

14/10/2022

Virginie Baroche est nommée responsable des ressources humaines de Gamned!, expert de la publicité digitale, intégré en 2022 à Biggie Group. 

Forte de 10 années d’expérience dans le domaine des ressources humaines, notamment en cabinets de recrutement, Virginie Baroche est en charge du périmètre France. Elle sera garante de la stratégie de recrutement de l’entreprise en réponse à sa croissance rapide, avec notamment pour mission d’harmoniser tant les process candidats (structures d’entretiens, etc.) que collaborateurs (intégrations, rapports d’étonnement, etc.).

A la une (brève)
Charges sociales

La rubrique "Effectif" du Boss sera opposable à compter du 1er novembre

14/10/2022

Dans une actualité datée du 12 octobre 2022, le Bulletin officiel de la sécurité sociale (Boss) annonce que la rubrique "Effectif" est désormais consolidée sur la base des remarques issues de la consultation. Elle sera opposable à compter du 1er novembre 2022 (et non à partir du 1er août 2022 comme cela était un temps prévu). 

A la une
Charges sociales

Les frais de repas pendant une formation constituent-ils des frais professionnels ?

14/10/2022
Chaque semaine, L'appel expert, service de renseignement juridique par téléphone du groupe Lefebvre Sarrut, répond à une question pratique que se posent les services RH.

Les frais de repas - dans le cadre de formations décidées par l'employeur (plan de compétences, formations obligatoires) - sont-ils exonérés de cotisations sociales ? 

La question ne se pose pas lorsque le prix du repas est déjà prévu dans le prix de la formation ; il s'agit alors d'une prestation globale. En revanche, lorsque les dépenses de repas ne sont pas prévus dans le prix de la formation, la réponse est moins simple car les textes ne sont pas clairs sur le sujet.

A la une
Emploi

Salarié protégé : des propos racistes et sexistes récurrents justifient son licenciement pour faute

18/10/2022
Les propos racistes et sexistes d'un salarié protégé visant systématiquement et de manière répétée des salariées, sous sa responsabilité, ayant pour point commun d'être des femmes supposément d'origine maghrébine et de confession musulmane, justifient son licenciement pour faute.

Pour autoriser le licenciement pour faute d'un salarié protégé, l'inspecteur du travail doit rechercher si les faits reprochés au salarié sont d'une gravité suffisante pour justifier le licenciement, compte tenu des règles applicables au contrat de travail de l'intéressé et des exigences propres à l'exécution normale du mandat dont il est investi.

A la une
Emploi

Modulation de l'assurance chômage, territorialisation : les questions qui restent en suspens

13/10/2022
Le ministère du travail a transmis hier aux partenaires sociaux une lettre et un support de concertation en vue de la première réunion de concertation sur l'assurance chômage qui se tiendra lundi 17 octobre à 9 heures. Le document confirme que le gouvernement exclut une modulation du montant de l'allocation chômage. Il met lui-même en doute la question de la territorialité des mesures.

Les partenaires sociaux vont pouvoir plancher tout le week-end sur les documents transmis hier par le ministère du travail. Une lettre de concertation et un support de 25 pages leur détaillent le contenu de la réunion qui se tiendra lundi prochain, de 9 à 11 heures. Il y est question des paramètres d'indemnisation qui seront amenés à varier selon l'état de la conjoncture. Le ministère aborde aussi les critères économiques qui déclencheront la variation des paramètres d'indemnisation.

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Contrat de travail

Les salariés les plus habitués au télétravail ont davantage suivi une formation dans le numérique que les autres

17/10/2022
Comment le télétravail affecte-t-il le développement des compétences ? Tel est le sujet d'une note récente du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq) à partir de résultats recueillis à l'issue des deux confinements en 2020 et 2021, marqués par une forte hausse du télétravail.

Dans une note de septembre 2022, le Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq) s'interroge sur la manière dont a été garanti le développement des compétences en télétravail, notamment lors des deux confinements (*). Le Céreq s'appuie sur l'enquête Impact qu'il a réalisée de mars à mai 2021 sur les effets de la crise sanitaire sur les mobilités, les projets, les aspirations professionnelles, les compétences et le travail. Deux questions principales se posent : le télétravail a-t-il généré de nouveaux besoins en formation ?