ActuEL RH

Agenda

"Dirigeants en Pays d’Avignon" : le dilemme identitaire, une responsabilité sociale, sociétale et réglementaire

Le groupe IGS organise les 7, 8 et 9 juillet, la treizième édition du colloque "Dirigeants d’Avignon" avec pour thème "le dilemme identitaire, une responsabilité sociale, sociétale et réglementaire".

Mouvements

Charles-Antoine Roger, Directeur gestion des talents, des activités de conseil RH et transformation de Mercer France

Le cabinent conseil Mercer (25 000 salariés dont plus de 700 en France, répartis sur 12 sites) vient de nommer Charles-Antoine Roger au poste de Directeur gestion des talents, des activités de conseil RH et transformation.

Diplômé en actuariat (Euria), Charles-Antoine Roger, 51 ans, débute sa carrière dans le secteur de l’assurance chez Erisa (1994) puis Axa (1997), sur des postes d’actuaire retraite. En 2000, il intègre Mercer en tant que consultant retraite et avantages sociaux.

A la une (brève)

La banque se mobilise pour "Pro-A"

L’Association française des banques (AFB) et l’ensemble des syndicats de la branche (CFTC, CFDT, FO, CGT, SNB-CFE-CGC) viennent de signer un accord "Pro-A". Selon le communiqué de la fédération patronale, ce dispositif de reconversion ou de promotion par alternance dédié aux salariés dont la qualification est inférieure à la licence est essentiel : "il permet aux salariés les plus exposés à un risque d’obsolescence de leurs compétences de changer de compétences, de changer de métiers ou de bénéficier d’une promotion sociale ou professionnelle".

A la une

Les pistes du Sénat pour juguler le déficit de France compétences

Fixer une trajectoire pluriannuelle de retour à l’équilibre financier, instaurer un reste à charge du CFP, étendre le périmètre de la taxe d’apprentissage ou encore baisser les niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage… Face au déficit annoncé de près 6 milliards d’euros en 2022, le Sénat propose plusieurs pistes pour redresser les comptes du régime.

Après le rapport de la Cour des comptes du 23 juin, c’est au tour du Sénat de proposer des pistes de réforme pour contrer le déficit de France compétences, estimé à près 6 milliards d’euros en 2022.

Chronique

En Ehpad : la qualité du travail fait le bien-être des résidents

Qualité du management, de la formation et du dialogue social… Dans cette chronique, François Cochet, directeur des activités santé au travail de Secafi, associé au sein du groupe Alpha, donne des remèdes précieux pour dispenser un "service de qualité" en Ehpad. Une approche gagnante à la fois pour les résidents et le personnel.


Le scandale qui a touché certains acteurs du secteur des Ehpad montre la cupidité sans limites à faire profit de tout, sans aucune barrière éthique. Le secteur est pourtant encadré par des normes et des ratios et cette entreprise est parvenue pendant des années à faire croire que tout était "dans les clous".

A la une

Fin de la location-gérance d’un fonds de commerce : que deviennent les contrats de travail ?

Chaque semaine, L'appel expert, service de renseignement juridique par téléphone du groupe Lefebvre Sarrut, répond à une question pratique que se posent les services RH.

Quel est le sort réservé aux contrats de travail lors d'une fin de la location-gérance d’un fonds de commerce ?

A titre liminaire, il convient de revenir sur les notions de fonds de commerce et de location-gérance. S’il n’y a pas de définition légale d’un fonds de commerce, on peut cependant le définir comme l’ensemble d’éléments corporels (matériel, marchandises…) et incorporels (nom commercial, bail, contrats dont contrats de travail…) affectés à l’exploitation d’une activité commerciale ou industrielle.

A la une

CSE central : l’employeur ne peut pas toujours refuser une candidature de dernière minute

L’employeur ne peut refuser une candidature au CSE central déposée après la date qu'il a lui-même fixée faute de protocole préélectoral qu'en justifiant sa décision au regard des nécessités d'organisation du vote.

Pour l’élection du CSE, il existe une règle en vertu de laquelle l’employeur ne peut refuser une candidature déposée après la date qu'il a lui-même fixée en que s’il justifie sa décision au regard des nécessités d'organisation du vote (Cass. soc., 4 mars 2009, n° 08-60.476). En fait, le droit de se porter candidat est tellement fondamental qu’on cherche à limiter le plus possible les cas dans lesquels l’employeur pourrait écarter une candidature.

A la une (brève)

L’accord national interprofessionnel sur le paritarisme rassemble sept signataires

Débutée en janvier 2022 et achevée par un accord en avril dernier, la négociation sur le paritarisme voit son texte de compromis finalement signé par sept organisations, dont quatre syndicats (CFDT, CFE-CGC, CFTC et FO) et trois organisations patronales (Medef, CPME, U2P).

A la une (brève)

Alternance : un projet de décret prolonge les aides exceptionnelles jusqu’au 31 décembre 2022

Un projet de décret, soumis à la Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle, prolonge de six mois, jusqu’au 31 décembre 2022, l’aide exceptionnelle versée aux employeurs d’apprentis et de salariés en contrat de professionnalisation. Accordées depuis le 1er juillet 2020 dans le cadre du plan "Un jeune, une solution", ces aides étaient prévues jusqu'au 30 juin 2022 inclus. Or, le ministre du Travail avait, d’ores et déjà, annoncé le 24 mai leur prorogation, au moins jusqu'à la fin de l'année 2022.

A la une

L’intérim décroche avec la guerre en Ukraine et les difficultés d’approvisionnement

Après une précieuse bouffée d’oxygène enregistrée en fin d’année 2021, la croissance de l'intérim est en berne, avec une progression de 6,8% en avril, contre 14% en janvier. Sans céder au pessimisme, la fédération patronale du travail temporaire, Prism’emploi, avance ses propositions pour faire face aux turbulences.


Une "croissance fugace" : alors que le travail temporaire retrouvait des couleurs depuis la fin 2021, les perspectives se sont assombries dès le mois de mars 2022, en lien avec le ralentissement économique. C’est le constat dressé, hier, par Gilles Lafon et Isabelle Eynaud-Chevalier, respectivement président et déléguée générale de Prism’emploi, la fédération patronale du travail temporaire, lors d'une conférence de presse.