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Formation

Rentrée 2022 : les acteurs de l’apprentissage restent vigilants

06/09/2022
Si les acteurs de l’apprentissage se réjouissent de la décision du gouvernement de suspendre les nouveaux niveaux de prise de charge de 275 certifications, plusieurs autres menaces planent sur cette rentrée. Trois experts témoignent.

Alors que l’apprentissage poursuit sa dynamique, les acteurs de l’apprentissage restent sur leurs gardes. Les revirements du gouvernement concernant les niveaux de prise en charge des contrats ont semé le trouble. "C’est une victoire de court terme", prévient Pascal Picault, président de la Fédération nationale des directeurs de CFA (Fnadir) qui compte 530 directeurs d’établissement.

Chronique
Durée du travail et rémunération

"Paquet pouvoir d’achat" : transport, titres-restaurant, heures supplémentaires… les autres mesures intéressant les employeurs

06/09/2022
AvoSial (*) publie des chroniques pour actuEL-RH. Aujourd'hui, Anne Leleu-Eté, avocate associée au sein du cabinet Axel Avocats, revient sur les autres mesures RH contenues dans la loi sur le pouvoir d'achat et la loi de finances rectificative pour 2022 : monétisation des RTT, défiscalisation des heures supplémentaires, titres-restaurant, frais de transport, salariés vulnérables.

Notre série d’articles dédiée au "paquet pouvoir d’achat" s’achève avec ce troisième volet relatif aux autres mesures intéressant les employeurs, prévues par la loi portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat et par la

Anne Leleu-Eté
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Formation

L'Opco Atlas lance un simulateur pour calculer le coût réel des contrats d'apprentissage

05/09/2022

L’Opco des services financiers et du conseil, Atlas, propose aux entreprises adhérentes de calculer le montant de la prise en charge annuelle d’un alternant, grâce à un simulateur de coûts personnalisés, accessible en ligne.

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Contrat de travail

Les points de vigilance de la rentrée [3]

19/09/2022
Quels sont les sujets législatifs, jurisprudentiels, contentieux de ces derniers mois que les DRH devront avoir en tête au moment de la rentrée ? C'est ce que nous avons demandé à plusieurs avocats. Troisième volet avec Karim Benkirane, avocat au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre. Au menu, le suivi du temps de travail, les échanges professionnels et le règlement intérieur.
Point de vigilance n° 1 : le suivi du temps de travail
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Contrat de travail

Covid-19 : l'activité partielle des personnes vulnérables est réactivée mais modifiée

05/09/2022
Le dispositif d'activité partielle pour les personnes vulnérables, mis en place durant la pandémie de Covid-19, est réactivé au 1er septembre 2022 mais avec un reste à charge pour l'employeur : le taux de l'allocation passe de 70 à 60 %.

Le dispositif permettant aux salariés vulnérables de bénéficier de l’activité partielle, issu de la loi n°2020-473 du 25 avril 2020, a pris fin le 31 juillet 2022. Toutefois, l'article 33 de la loi de finances rectificative pour 2022 du 16 août 2022 prévoit que les personnes vulnérables peuvent à nouveau bénéficier du dispositif d'activité partielle à compter du 1er septembre 2022 et jusqu’à une date fixée par décret et au plus tard le 31 janvier 2023. 

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Charges sociales

Bonus-malus sur la contribution chômage : tous les paramètres sont fixés pour une application au 1er septembre

05/09/2022
A compter du 1er septembre 2022, le bonus-malus sur la cotisation patronale d'assurance chômage s'applique dans 7 secteurs d'activité. Le taux de séparation médian de chacun de ces 7 secteurs, un des paramètres de calcul de cette cotisation vient d'être fixé .
Le bonus-malus : une incitation à réduire le recours aux contrats précaires

Les paramètres de calcul du taux modulé de la contribution d’assurance chômage

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Formation

"La VAE est le seul sujet social consensuel"

02/09/2022
Alors que l’exécutif envisage de réformer la validation des acquis de l'expérience, David Rivoire, co-auteur du rapport ad hoc et consultant expert en formation (*), revient sur le projet de loi Marché du travail et la concertation qui devrait être lancée à la rentrée sur ce dispositif.

Le projet de loi Marché du travail ouvre la VAE aux salariés aidants pour remédier aux difficultés de recrutement du secteur du grand âge? Est-ce une bonne chose ? Combien de personnes pourraient être potentiellement concernées ?

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Charges sociales

Le plein emploi au menu du Conseil national de la refondation

02/09/2022

Evoqué par Emmanuel Macron lors de la campagne de l'élection présidentielle comme l'instrument d'un renouveau démocratique, le Conseil national de la refondation devrait tenir jeudi 8 septembre sa première réunion à Marcoussis (Essonne).

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Charges sociales

Bons d'achat et rentrée scolaire : l'Urssaf rappelle les règles

02/09/2022

Les enfants tout juste de retour à l'école, l'Urssaf pense déjà aux bons d'achat du CSE. Ces derniers peuvent en effet soutenir les salariés en leur distribuant des bons et ainsi alléger par exemple la facture des fournitures scolaires. Les bons sont exonérés de cotisations et de contributions de sécurité sociale s'ils remplissent ces trois conditions :

Mouvements
Profession

Franck Bonot nommé DRH de Dufour

05/09/2022

Franck Bonot est nommé à compter du 1er septembre 2022 DRH de Dufour, constructeur de bateaux de plaisance. Il succède ainsi à Cécile Chauty-Moussy.

Franck Bonot était auparavant, depuis 2017, président-fondateur de Spin Consulting, cabinet spécialisé dans les ressources humaines.

Il est titulaire d'un master 2 de gestion des ressources humaines de l'université Paris 2 Panthéon Assas et d'un master 2 de management et organisation, négociation et relations sociales de l'université Parie Dauphine.