Santé et sécurité

Le 28/02/2023
Chronique

L’alcool sur le lieu de travail : un verre, ça va, deux verres…attention à la goutte de trop !

Coupe à la main, le législateur français admet une certaine consommation d’alcool sur le lieu de travail, de quoi ravir les salariés. L’excès n’étant jamais bon, l’employeur se doit d’en encadrer la consommation au risque de voir sa responsabilité engagée. C'est ce que rappellent Sophie Binder, Demet Cacanv et Ralph Caudoux, respectivement avocate associée, avocate et juriste au sein du cabinet Barthélémy Avocats et membres d'AvoSial.

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Le 23/02/2023
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Salariés vulnérables : comment préparer leur retour en entreprise

Le ministère du travail vient de mettre à jour son questions-réponses sur les salariés vulnérables à la Covid-19. Il délivre des conseils pour préparer au mieux le retour de ces salariés au travail.

Le 22/02/2023
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Quels sont les impacts de la pandémie sur la santé mentale, les addictions et le sommeil des travailleurs ?

Dans une récente synthèse, Santé publique France fait le point des conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur les travailleurs. Pour cela, l'Agence s'appuie sur trois études complémentaires qu'elle a mené depuis 2020 sur le sujet.

Le 21/02/2023
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Préjudice d'anxiété : le salarié peut demander réparation à l'entreprise utilisatrice dans le cadre d'une sous-traitance

Dans un arrêt du 8 février 2023, la Cour de cassation reconnait au salarié le droit de demander réparation de son préjudice d’anxiété à l’entreprise au sein de laquelle il a été chargé de réaliser un travail de sous-traitance, alors même que cette entreprise n’était pas son employeur.

Le 17/02/2023
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Loi santé au travail : le temps de l'application concrète

Même s'il reste encore quelques textes réglementaires à publier, comme l'a détaillé le Directeur général du travail, les intervenants des 13e Rencontres pour la santé et la sécurité au travail, le mardi 7 février à la Maison de la chimie à Paris, ont surtout partagé leur constat sur l'état de la santé au travail et la nécessité d'appliquer les dispositions de la loi de 2021.

Le 16/02/2023
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Faire état de relations conflictuelles avec la hiérarchie ne suffit pas pour bénéficier d'une faute inexcusable de plein droit

Des courriels adressés par la victime d'un accident mortel aux RH qui font état de relations conflictuelles avec la hiérarchie ne constituent pas le signalement d'un risque permettant de faire reconnaître de plein droit la faute inexcusable.

Le 15/02/2023
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La BDESE et le DUERP ne sont pas à jour des informations environnementales

actuEL-CSE

Organisé hier au CESE dans le cadre des Assises du travail, un débat a traité des liens entre dérèglements climatiques et santé au travail. Si la préoccupation environnementale des salariés et de leurs représentants est forte, les outils existants sont souvent mal renseignés sur l’environnement et le dialogue social peine à s’emparer de ces sujets.

Le 13/02/2023
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L’atteinte à la dignité, nouveau motif d’indemnisation des salariés exposés aux substances toxiques

"L’employeur qui utilise illégalement une substance toxique porte atteinte à la dignité des salariés qui y ont été exposés". C’est avec ces termes qu’un arrêt du 8 février 2023 de la chambre sociale de la Cour de cassation, publié au rapport annuel, ouvre une nouvelle voie pour l’indemnisation de ces travailleurs, distincte du préjudice d’anxiété.

Le 08/02/2023
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"C’est parce que le concept de QVT n’a pas été concrètement défini que tout le monde peut s’en revendiquer"

Beaucoup de préventeurs ont pu se sentir inconfortables par rapport à certaines actions étiquetées "QVT" et parfois bien éloignées du travail. Vincent Baud, fondateur du Cabinet MASTER® et professeur associé de Management à l’Université d’Aix-Marseille a écrit un livre pour partager son constat sur ce sujet et proposer des pistes d'action.