ActuEL RH

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Les équipes Lefebvre Dalloz vous attendent sur le salon HR Technologies

Les équipes Lefebvre Dalloz seront présentes sur le salon HR Technologies qui se tiendra les 24 et 25 janvier 2024 à Paris, Porte de Versailles, Hall 7.1.

Couplé au salon Learning Technologies, il s’agit de rendez-vous incontournables dédiés à la formation, au digital learning et aux ressources humaines.

Outre les offres d’édition, logiciels et services de Lefebvre Dalloz, vous rencontrez leurs experts sur le stand D62 pour :

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DSN : de nouvelles évolutions en 2024

"Alors que le gouvernement a initié fin 2023 la préparation d’un plan pour la simplification des normes des entreprises et organise une grande consultation publique, Net-entreprises est fier de s’inscrire dans cette dynamique en poursuivant en 2024 son travail au service de toujours plus de simplification administrative pour les entreprises", a déclaré hier Eric Hayat, président du GIP-MDS, dans un communiqué de presse.

Et de citer les nombreuses évolutions à venir : 

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Médecine du travail : les changements depuis le 1er janvier 2024

Cotisation SPSTI en cas de salariés multi-employeurs, dossier médical de santé au travail, agrément des SPST pour le suivi médical des salariés exposés aux rayonnements ionisants, intervention du médecin de ville auprès des SPSTI ont fait l'objet de changements applicables depuis le 1er janvier 2024
Répartition de la cotisation due aux SPSTI en cas de salariés multi-employeurs
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Refus de deux CDI et perte des droits au chômage : les modalités d'information de France Travail sont fixées

Depuis le 1er janvier dernier, l'employeur souhaitant proposer un CDI sur le même poste, ou un poste similaire, à un salarié auparavant en CDD ou à un travailleur intérimaire, doit respecter une procédure particulière, précisée par un décret du 28 décembre 2023 en application de la loi du

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En 2022, la négociation sur la formation professionnelle et l’apprentissage a poursuivi son repli

Le dispositif Pro-A et les certifications ont été les thèmes privilégiés des discussions des partenaires sociaux dans les branches professionnelles, en 2022, selon le dernier bilan de la négociation collective dressé par la Direction générale du travail. Mais le nombre d’accords est à la baisse.

Coup de froid sur la négociation relative à la formation professionnelle et à l’apprentissage : 133 accords de branche ont été conclus, l’an passé, dans le domaine de la formation professionnelle et de l’apprentissage, contre 185 l’année précédente et même 201 en 2020. Soit 52 textes de moins, selon le dernier bilan de la négociation collective en 2022, dressé par la direction générale du travail (DGT), le 11 décembre dernier.

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Prime de partage de la valeur pour les travailleurs d'Esat : des ressources en baisse ?

Instaurée par la loi du 16 août 2022, la prime de partage de la valeur (PPV) pourrait-elle pénaliser les travailleurs d'établissements et services d'accompagnement par le travail (ESAT) ?

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Avant de partir en congés, il faut prévenir son employeur !

Dans cette affaire jugée le 13 décembre 2023 par la Cour de cassation, un salarié prend des congés pendant tout le mois d'août 2017, sans prévenir son employeur. Il est licencié pour faute grave. Le salarié conteste son licenciement estimant que son employeur avait été défaillant dans l'organisation des congés.

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Une fois que le délai préfix de consultation du CSE est expiré, il est trop tard pour voter une expertise

Dès lors que les informations fournies par l'employeur ont bien mis le comité en mesure d'apprécier l'importance du projet, le délai de consultation commence à courir dès la première réunion d’information. Trop tard pour voter une expertise le jour où le CSE doit rendre son avis.

Au cours d'une réunion des 22 et 23 septembre 2021, une société engage une procédure d'information/consultation de son CSE sur les conséquences du changement de famille métier pour les métiers "pursuit manager" (ingénieur d'affaires) et "customer success manager" (responsable clients).

Mouvements

Gabriel Attal nommé Premier ministre

Après la démission d'Elisabeth Borne, Emmanuel Macron a demandé hier à Gabriel Attal de former un nouveau gouvernement. Ce dernier devient, à 34 ans, le plus jeune chef de gouvernement de la Ve République. "J'aurai l'objectif de garder le contrôle de notre destin et de libérer notre potentiel français", a déclaré le nouveau Premier ministre.

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Coup de froid sur le travail temporaire

En novembre 2023, l’emploi intérimaire (contrats de travail temporaire et CDI intérimaires) représente 756 309 équivalents temps plein (ETP), en recul de 7,4 % par rapport à novembre 2022. Soit une réduction de 60 000 ETP de moins en un an. La tendance de novembre marque ainsi la dégradation la plus forte enregistrée l’an passé.

Dans le détail, l’industrie accuse le coup avec un repli de 8,1 % sur un an. Le BTP affiche une baisse de 3,3 % tandis que les services observent une diminution de -6,5 %. Le commerce est particulièrement à la peine : - 12,7% en novembre.