ActuEL RH

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L’emploi continue de progresser mais ralentit nettement au 2e trimestre

Au 2e trimestre 2023 et pour la première fois depuis fin 2021 l’emploi est moins dynamique que l’activité (+ 0,1% pour l’emploi contre + 0,4 % au trimestre précédent, + 0,5% pour l’activité). C’est ce que montre la Dares dans son étude sur la situation du marché du travail publiée lundi.

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Accidents du travail : une campagne de sensibilisation sera lancée fin septembre

Lors de la parution du décret du 9 juin renforçant les obligations de déclaration en cas de décès suite à un accident du travail, Olivier Dussopt a eu l’occasion de le rappeler : "La politique que je porte au ministère du Travail a pour objectif de réduire les accidents du travail mortel". Dans ce but, une campagne de sensibilisation, à l’image de ce qui est fait en matière de sécurité routière, débutera dès la fin du mois de septembre.

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Acquisition de congés payés pendant un arrêt maladie : l’Etat condamné pour non-conformité au droit européen

La cour administrative d’appel de Versailles condamne l’Etat pour ne pas avoir modifié les règles d’acquisition des congés payés par des salariés malades. Elle juge que sont contraires à l’article 7 de la directive 2003/88/CE, les dispositions du code du travail qui n’assimilent pas à du travail effectif les périodes pendant lesquelles l’exécution du contrat de travail est suspendue pour cause de maladie.

Invoquant une atteinte fautive portée par certaines dispositions du code du travail au droit aux congés payés des travailleurs tel qu’il résulte du droit de l’Union européenne, la CGT, FO et l’Union syndicale Solidaires saisissent la juridiction administrative. Elles demandent la condamnation de l’État à leur verser à chacune la somme de 50 000 euros en réparation du préjudice subi par les salariés dont elles défendent les intérêts.

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Bons d'achat pour la rentrée scolaire : l'Urssaf rappelle les règles aux CSE

A l'occasion de la rentrée scolaire, les CSE peuvent attribuer aux salariés des bons d'achat pour leurs enfants. Sur son site internet, l'Urssaf rappelle les règles à suivre afin que ces bons bénéficient de l'exonération des cotisations sociales.

Ces bons doivent : 

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Salaires et égalité femmes-hommes : les syndicats appellent à manifester le 13 octobre

Les syndicats français ont repris le contact en visioconférence lors d'une réunion intersyndicale vendredi 25 août. Ils s'étaient mis d'accord avant les vacances sur l'idée d'une manifestation européenne pour revendiquer du progrès social. On en connaît désormais la date : ce sera le 13 octobre.

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Transition écologique et travail : l'Aract expérimente le serious game

Lors de la semaine pour la qualité de vie et des conditions de travail, l'Aract Hauts-de-France a expérimenté à Lille, le jeudi 22 juin 2023, un nouveau type de format destiné aux entreprises pour les accompagner dans la transition écologique.
Quel est le déroulé du Serious game ?

L’Aract a proposé un atelier en présentiel d’une demi-journée, intitulé Serious game "Transition écologique et travail". Celui a pour objectif d'identifier l’impact de la transition écologique sur le travail et d’amorcer les échanges sur la recherche de solutions et la conduite de la transformation.

Il s’adresse aux acteurs de l’entreprise (dirigeant, responsable RSE, HSE, salariés, élus du CSE, etc.) et aux partenaires accompagnant les entreprises dans leurs projets environnementaux.

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Le Cese se penche sur le logement des travailleurs saisonniers

Le bureau du Conseil économique, social et environnemental (Cese) a confié à la commission Territoires, agriculture et alimentation la préparation d'un projet d’avis sur le logement des travailleurs saisonniers. Cet avis devra être présenté en séance plénière à la fin du 1er trimestre 2024.

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La Cnav fait le point sur le montant forfaitaire des avantages en nature

Une circulaire Cnav en date du 25 août 2023 rappelle que le montant forfaitaire des avantages en nature pris en considération pour l’examen des droits aux prestations soumises à une condition de ressources est modifié à compter du 1er janvier 2023 en raison du taux prévisionnel d’évolution des prix à la consommation pour 2023, fixé à 4,3 %.

Mouvements

Dieynaba Boisson nommée DRH France & Belgique de Xylem

Dieynaba Boisson est nommée directrice des ressources humaines France & Belgique de Xylem, société développpant des technologies et services numériques de l'eau.

Agée de 46 ans, Dieynaba Boisson est titulaire d’un Master 2 "Management des Compétences" de l’Ecole Supérieur de Management en Alternance (ESM-A), et d’un Master en Sciences économiques et sociales mention "Gestion des Ressources Humaines" de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

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L’immigration à la rescousse du vieillissement de la population française

Dans un rapport intitulé "Démographie en France : conséquences pour l'action publique de demain" qui évalue les conséquences du vieillissement accéléré de la population française, publié hier, l’Institut Montaigne indique que la "France s’apprête à connaître un déclin de sa population que seule l’immigration pourrait combler à court et moyen termes".