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Le 24 avril 2024, la Cour de cassation a jugé qu'en cas de nullité de la rupture, le salarié avait le choix entre deux options : demander la continuation de son contrat de travail et sa réintégration ou bien réclamer des dommages-intérêts pour compenser le préjudice qu'il a subi. Françoise Le Veziel, avocate associée au sein du cabinet Oratio Avocats, analyse la portée de cette solution appliquée à un salarié intérimaire.

Des propos sexistes caractérisent, quelle qu'ait pu être l'attitude antérieure de l'employeur tenu à une obligation de sécurité en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs, un comportement fautif constitutif d'une cause réelle et sérieuse de licenciement.