ActuEL RH

A la une (brève)

Emploi : les offres RH en tête !

Les cadres des Ressources humaines peuvent être confiants : les offres RH ont progressé de 34 % en un an. Elles prennent la tête devant les offres Marketing (+ 31 %), les offres Finances (+ 17 %). C'est ce que révèle le Baromètre Advancers executive de Mars 2008.

Revue de presse

Des pistes pour réformer la formation professionnelle

Saisi par le gouvernement le 4 février dernier, le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) a pour mission d'identifier les priorités du système de formation professionnelle. Cet avis « sera suivi (…) d'une conférence quadripartite entre l'Etat, les syndicats, le patronat et les régions, présidée par Christine Lagarde » révèle Challenges.fr. La nouvelle réforme de la formation professionnelle devrait s'étaler sur une période allant de mai à décembre 2008.

Les Echos ont dévoilé le projet d'avis du COE.

A la une

L'ANDRH lance le label diversité

Charlotte Duda, présidente de l'Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH) a dévoilé hier les propositions sociales que l'Association a bâties durant son tour de France. Elles visent à développer la diversité dans les entreprises et moderniser le marché du travail pour mettre en place la fameuse flexisécurité.

"Mutations économiques et transitions sociales. Quels défis pour les entreprises ?". C'est sous cette bannière que l'ANDRH a présenté hier, lors d'un forum regroupant des DRH et des partenaires sociaux, ses propositions 2008. Bon nombre gravitent autour de l'actualité sociale. Elles concernent le dialogue social, la modernisation du marché du travail, les flux migratoires, l'égalité professionnelle.

 

A la une

Non concurrence : le coût d'une renonciation tardive

L'employeur qui ne souhaite pas faire jouer une clause de non-concurrence doit y renoncer dans le délai prévu par la convention collective. Sinon, l'entreprise doit verser la contrepartie financière prévue par la clause. Peu importe que le salarié ait ou non subi un préjudice, ou que la clause s'applique après une démission.

La clause de non-concurrence a pour objet d'interdire à un salarié, après son départ de l'entreprise, l'exercice d'une activité professionnelle concurrente de celle de son ancien employeur. Depuis les arrêts du 10 juillet 2002, la validité d'une telle clause est subordonnée à l'existence d'une contrepartie financière. Cette règle provoque aujourd'hui un contentieux important, dont les conséquences peuvent être coûteuses, comme en témoignent deux arrêts du 27 mars 2008.

A la une

Vers une extension du rescrit social

L'avant projet de loi de modernisation de l'économie prévoit d'étendre la procédure de rescrit social. Aujourd'hui limitée à quelques domaines, elle permet aux entreprises d'interroger leur Urssaf sur l'application de telle législation. Cette procédure pourrait être étendue aux heures supplémentaires.

Ce serait une bonne nouvelle pour les entreprises. L'avant projet de loi de modernisation de l'économie, qui doit être présenté en conseil des ministres le 30 avril, envisage d'étendre la procédure de rescrit social.

 

Une procédure limitée

Cette procédure, relativement méconnue, permet aux entreprises d'interroger leur Urssaf  pour s'assurer qu'elles appliquent correctement la législation.

Mais au grand regret des employeurs, cette procédure est pour l'heure limitée à 3 domaines :

Revue de presse

Les effets de seuil bientôt atténués

« Destiné à renforcer l'économie et la compétitivité de la France » selon La Tribune.fr, le projet de loi de modernisation de l'économie comprend 4 grands volets : créer un statut simplifié de l'entrepreneur individuel, relancer la concurrence, renforcer l'attractivité du territoire et améliorer le financement de l'économie. C'est dans le premier volet que le gouvernement compte s'atteler à l'atténuation des effets de seuil.

A la une (brève)

CDD : l'employeur doit prouver le surcroît d'activité

Un électro-bobinier est engagé en CDD de deux mois pour surcroît d'activité. Il est débouté de sa demande de requalification en CDI. A tort, selon la Cour : en cas de contestation, il appartient à l'employeur de rapporter la preuve d'un accroissement temporaire de l'activité justifiant le CDD.

A la une (brève)

Circulaire Agirc sur la cotisation GMP

Une circulaire Agirc du 14 mars fixe le montant pour 2008 de la cotisation due par les entreprises et les cadres pour la garantie minimale de point. Elle est fixée à 60,92 € par mois (37,81 € à la charge de l'employeur et 23,11 € pour le salarié). La circulaire confirme les montants que nous avions donnés.

A la une

Formation : un marché en pleine croissance

Le marché de la formation professionnelle se porte bien ! Selon l'enquête annuelle de la Fédération de la formation professionnelle (FFP), l'activité de la profession a progressé de 8,5 %. Les organismes de formation doivent s'adapter à l'essor du Dif et à l'individualisation des formations, demande forte des entreprises.

« La croissance de l'activité des organismes de formation a tenu ses promesses en 2006 » se félicite la FFP. Le chiffre d'affaire global des 350 adhérents de la fédération s'élève à 1,035 milliard d'euros HT, soit une augmentation de 8,5 % par rapport aux prévisions faites l'an dernier.

Les plus gros organismes de formation  sont ceux qui tirent le mieux leur épingle du jeu (+ 10,3 % de croissance pour les organismes qui font plus de 10 millions d'€).

 

A la une (brève)

L'INRS appelle à la prévention du stress

L'INRS propose sur son site un dossier sur le stress au travail : lien avec le travail, démarche de prévention collective, conséquences sur l'entreprise... Une animation flash permet de visualiser les effets du stress sur le corps.